Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Pour tous les sites web de l'Université

Directeur de publication : Jacques Bahi, Président de l'université

Conception et réalisation : EffetB

Maintenance : EffetB

Mesure d'audience : Wysistat http://www.wysistat.com

Hébergement du site : Centre de Ressources Informatiques (CRI), Université de Franche-Comté

Crédits photographiques : Université de Franche-Comté, Ludovic Godard ludovic.godard@univ-fcomte.fr


Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante : webmaster@univ-fcomte.fr


Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresses ou d'emails.


Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.


Droits d'auteurs et copyright

L'ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.


Le site de l'Université : www-old.univ-fcomte.fr

Ce site web est le site officiel de l'Université de Franche-Comté 1 rue Claude Goudimel 25000 Besançon. De facto, vous acceptez de vous conformer aux lois françaises sur les données nominatives, sur la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ces domaines.


Gestion du site : Service communication, Ludovic Godard, webmaster@univ-fcomte.fr

Code SIRET : 192 512 150 00363

Code APE : 803 Z Libellé de l’activité : enseignement supérieur

Code TVA intra-communautaire : FR 141 925 121 50


UFR Sciences et Techniques (ST)

Crédits photographiques et film : UFR Sciences et techniques, Bermuda Studio, Bouteiller Communication, Studio Bracco

N° Siret, code APE, code TVA : idem UFC

Gestion du site : Communication : Nelly Botella, webst@univ-fcomte.fr


UFR Sciences médicales et pharmaceutiques (SMP)

N° Siret : 192 512 150 00363

Code APE : 803 Z

Enseignement Supérieur - Code TVA : FR 141 925 121 50

Responsable de l'administration du site : Yves Jacquet


IUT Besancon-Vesoul : iut25-70.univ-fcomte.fr

Crédit photographique : IUT Besançon Vesoul , PIAM : piamiut25@univ-fcomte.fr

N° Siret : 192 512 150 00215

Code APE et code TVA idem que UFC

Contact webmaster : webmaster-iut@univ-fomte.fr


Université Ouverte

Contact webmaster : angelique.ledain@univ-fcomte.fr